Statuto

Rédigé par Romain

En Français.

Statuto del Club des Cent Cols
10 novembre 2018

 

Articolo 1 : denominazione

E’ creata un’associazione denominata « Club des Cent Cols »

Articolo 2 : oggetto

Raggruppare tutte le persone amanti del ciclismo in montagna. Valorizzare questa pratica organizzandola e sostenendola. Più generalmente, fare tutto ciò che si rapporta direttamente o indirettamente alla denominazione e suscettibile di facilitarne l’estensione o lo sviluppo.

Articolo 3 : sede sociale

CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif)
97A avenue de Genève,
74000 ANNECY

Articolo 4 : durata

Illimitata

Articolo 5 : ammissione

Per entrare nell’associazione « Club des Cent Cols » bisogna obbligatoriamente avere valicato in bicicletta almeno 100 passi differneti, di cui 5 a più di 2000 metri di altitudine e pagare un diritto di iscrizione.
Sono accettate quattro categorie di membri  :

  1. I membri attivi aderenti non tesserati alla  FFCT per mezzo del Club des Cent Cols, in regola con la quota annuale.
  2. I membri attivi aderenti  tesserati alla  FFCT per mezzo del Club des Cent Cols, in regola con la quota annuale.
  3. I membri onorari, dispensati dalla regola dei 100 passi di cui 5 a più di 2000 metri. (Su decisione del Consiglio d’Amministrazione)
  4. I membri associati. Un membro associato è obbligatoriamente imparentato con il membro attivo al uale è legato familiarmente ( coniuge, figlio). Non è sottoposto alla regola dei 100 passi di cui 5 a più di 2000 metri. Il suo stato di membro associato gli da il diritto di partecipare alle manifestazioni collettive dell’Associazione. Versa una quota annuale pari alla metà della quota minima d’un membro attivo. Non essendo membro attivo, non ha il diritto di voto nelle Assemblee Generali e non può essere amministratore.

Articolo 6 : radiazione

Il est possible de quitter l’association en envoyant une lettre de démission.
La radiation de l’association est automatique en cas de décès.
La radiation de l’association peut être prononcée en cas de tricherie ou du non respect de l’esprit de l’association. La radiation est décidée à l’unanimité des membres du bureau.

Articolo 7 : entrate dell’associazione

Les ressources comprennent :

  • Le montant des droits d’adhésion et de la cotisation annuelle.
  • Le bénéfice éventuel sur la vente des produits ou services, réservée aux membres de l’association.
  • Des subventions ou des dons.
  • Des droits d’auteur sur les livres édités pour le compte de l’association.

Articolo 8 : Il Consiglio d’Amministrazione

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de 3 membres minimum et 11 membres maximum, élus pour 4 ans par l’Assemblée Générale. Le vote par correspondance ainsi que le vote électronique sont acceptés. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau comprenant un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Ces 3 membres doivent être obligatoirement licenciés à la FFCT, éventuellement un Vice-président, un Secrétaire adjoint et un Trésorier adjoint peuvent être élus.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.

Articolo 8bis : riunione del Conseil d’Administration

Le CA se réunit au moins une fois tous les 6 mois, sur invitation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Tout membre du CA qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Articolo 9 : Assemblea Generale Ordinaria

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres à jour de cotisation. Elle se réunit une fois par an dans le dernier trimestre de l’année civile, si possible.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont invités par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur l’invitation et un bulletin de vote par correspondance est inclus.
Le Président, assisté des membres du CA, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Le Secrétaire général expose le rapport d’activité.
Il est procédé tous les 4 ans au scrutin secret, au remplacement des membres du Conseil d’Administration.
Seules les questions écrites, reçues une semaine avant la date de l’AG recevront obligatoirement une réponse en séance.

Articolo 10 : Assemblea Generale Straordinaria

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres à jour de cotisation, le Président peut provoquer une Assemblée Générale extraordinaire suivant les formalités inscrites à l’article 9.

Articolo 11 : Regolamento Interno

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration, qui le fait approuver par l’Assemblée Générale.

Articolo 12 e ultimo : Scioglimento

Au cas où une dissolution devrait être envisagée, elle serait soumise par le Conseil d’Administration à l’accord de la Fédération Française de Cyclotourisme. En cas de refus de cette dernière, la Fédération prendra en charge la gestion de l’association « Club des Cent Cols ».


Fait à Nâves Parmelan le 15 novembre 2018, après les modifications votées lors de l’assemblée générale extraordinaire du 10 novembre 2018

Guy Harle
Secrétaire Général

Transmis à la Préfecture de Haute Savoie.