STATUTS DU CLUB DES CENT COLS (12/01/02)
Article 1 : appellation
Il est créée une association appelée « Club des Cent Cols »
Article 2 : objet
Regrouper toutes les personnes aimant la pratique du vélo en montagne. Valoriser cette pratique en l’organisant et en la soutenant. Plus généralement, conduire toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la dénomination et susceptible d’en faciliter l’extension ou le développement .
Article 3 : siège social.
Chez Monsieur René POTY, Chef-lieu, 74540 CHAINAZ-les-FRASSES, ou tout autre lieu choisi par le Conseil d’Administration.
Article 4 : durée.
Illimitée
Article 5 : admission.
Pour entrer dans l’association « Club des Cent Cols » il faut obligatoirement avoir franchi à bicyclette au moins 100 cols différents, dont 5 à plus de 2000 mètres d’altitude et payer un droit d’inscription.
Trois catégories de membres sont acceptées
1- Les membres adhérents non licenciés à la FFCT par l’intermédiaire du Club des Cent Cols, à jour de cotisation annuelle.
2- Les membres adhérents licenciés à la FFCT par l’intermédiaire du Club des Cent Cols, à jour de cotisation annuelle.
3- Les membres honoraires. (Sur décision du Conseil d’Administration.).
Article 6 : radiation.
Il est possible de quitter l’association en envoyant une lettre de démission.
La radiation de l’association est automatique en cas de décès.
La radiation de l’association peut être prononcée en cas de tricherie ou du non respect de l’esprit de l’association. La radiation est décidée à l’unanimité des membres du bureau.
Article 7 : ressources de l’association.
Les ressources comprennent :
- Le montant des droits d’adhésion et de la cotisation annuelle.
- Le bénéfice éventuel sur la vente des produits ou services, réservée aux membres de l’association.
- Des subventions ou des dons.
- Des droits d’auteur sur les livres édités pour le compte de l’association.
Article 8 : le Conseil d’Administration.
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de 3 membres minimum et 8 membres maximum, élus pour 4 ans par l’Assemblée Générale. Le vote par correspondance est accepté. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau comprenant un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Ces 3 membres doivent être obligatoirement licenciés à la FFCT , éventuellement un Vice-président, un Secrétaire adjoint et un Trésorier adjoint, peuvent être élus.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.
Article 8bis : réunion du Conseil d’Administration.
Le CA se réunit au moins une fois tous les 6 mois, sur invitation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Tout membre du CA qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 9 : Assemblée Générale Ordinaire.
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres à jour de cotisation. Elle se réunit une fois par an dans le dernier trimestre de l’année civile, si possible.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont invités par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur l’invitation et un bulletin de vote par correspondance est inclus.
Le Président, assisté des membres du CA, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Le Secrétaire général expose le rapport d’activité.
Il est procédé tous les 4 ans au scrutin secret, au remplacement des membres du Conseil d’Administration.
Seules les questions écrites, reçues une semaine avant la date de l’AG recevront obligatoirement une réponse en séance.
Article 10 : Assemblée Générale extraordinaire.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres à jour de cotisation, le Président peut provoquer une Assemblée Générale extraordinaire suivant les formalités inscrites à l’article 9.
Article 11 : Règlement intérieur.
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration, qui le fait approuver par l’Assemblée Générale.
Article 12 et dernier : Dissolution.
Au cas où une dissolution devrait être envisagée, elle serait soumise par le Conseil d’Administration à l’accord de la Fédération Française de Cyclotourisme. En cas de refus de cette dernière, la Fédération prendra en charge la gestion de l’association « Club des Cent Cols ».
Fait à St Jorioz le 13 janvier 2002, après les modifications obtenues lors de l’Assemblée Générale du 12 janvier 2002. Résultats des votes inclus en annexe.
Henri Dusseau Secrétaire Général.
Transmis à la Préfecture de Haute Savoie, ainsi que le nouveau bureau élu lors de l’AG extraordinaire du 09/03/02.